Marque expirée - Marque en non vigueur

DECIVEILLE la veille du décideur
Agnès BEZIAT

Numéro de dépôt :
3477171
Date de dépôt :
26/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2017
DECIVEILLE la veille du décideur de Agnès BEZIAT

Présentation de la marque DECIVEILLE la veille du décideur

Déposée le 26 janvier 2007 par Agnès BEZIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DECIVEILLE la veille du décideur »

Le déposant est Agnès BEZIAT domicilié(e) 9 rue Claude Gonin,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès BEZIAT domicilié(e) 9 rue Claude Gonin,31400 TOULOUSE - 31400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIVEILLE la veille du décideur est expirée depuis le 26 janvier 2017.

Agnès BEZIAT a également déposé les autres marques suivantes : EURIKLEIS


Agnès BEZIAT - 9 rue Claude Gonin,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Agnès BEZIAT - 9 rue Claude Gonin,31400 TOULOUSE - 31400 - France


Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489905 - Publication au BOPI 2009-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; conseils en propriété intellectuelle.